Atelier de présentation des contrats EPC et O&M

Contexte  

Dans le cadre des activités des projets APST (Appui à la mise en œuvre du Plan Solaire Tunisien) mis en œuvre par la GIZ, sous mandat du BMU, en coopération avec le Ministère de l'Energie, des Mines et de la Transition Energétique MEMTE, des modèles de contrats types EPC et O&M des projets PV sous le régime des autorisations ont été développés par un consortium d'experts (Cabinet Cécile Cessac - Cabinet Ferchiou et 3E). Et ce, afin de donner une vue d'ensemble des aspects contractuels importants en lien avec la construction et l'exploitation des centrales PV développés pour le contexte tunisien. 

Un atelier de présentations desdits contrats s'est tenu le 20 février 2020 à l'hôtel Mövenpick Lac1 afin de partager ces modèles de contrats et avoir un premier échange avec les parties prenantes sur les ces aspects contractuels en lien avec le contexte local et les projets en cours. 

Agenda de l'Atelier 

Date : Le 20 Février 2020

Lieu : Hôtel Mövenpick, Lac 1 

1. Cadre général : Présentation de l’atelier
9 :00 –9 :30	Mot de bienvenue Rappel du contexte de l’atelier, des objectifs et des intervenants	GIZ, MIPME, ANME
Première partie	Contrat de Construction PV (EPC)
9 :30 –9 :50   9 :50-10 :30   10 :30-10 45	Pratiques internationales, enjeux et points de vigilance spécifiques aux contrats EPC Présentation du modèle de contrat EPC pour la Tunisie Session Q/R	Mme Elisabeth Givelet Mme Isabelle Mervoyer M. Ramzi Jelalia
10 :45– 11 :00	Pause-Café
Deuxième partie	'Partie 2 : Contrat d’Exploitation et Maintenance PV (O&M')
11 :00 –11 :15   11 :15-11 : 45   11 : 45-12 :00	Pratiques internationales, enjeux et points de vigilance spécifiques aux contrats O&M Présentation du modèle de contrat O&M pour la Tunisie Session Q/R	Mme Isabelle Mervoyer Mme Elisabeth Givelet M. Ramzi Jelalia

Versions finales des modèles de contrat EPC et O&M

Les versions finales des ces modèles de contrat ainsi que leurs annexes ont été finalisées après avoir reçu des commentaires auprès des developpeurs de projet qui ont assisté à l'atelier. Veuillez les télécharger à travers les liens suivants : 

• Modèle de contrat de construction PV
  

Corps du contrat

Annexe 1

Annexe 2 - 6

• Modèle de contrat O&M PV 
  

Corps du contrat

Annexes

Pour plus d'information

• Developing the Solar Energy Market in Tunisia (Project DMS)
• Tunisia Energy Situation
• Promotion of Renewable Energies and Energy Efficiency in Tunisia